Réponse faite à l’association ORION

oaf

Vénérable Maîtres, Très Chers et Bien Aimés Frères Hospitaliers,

Vendredi se tiendra l’Assemblée Générale de l’OAF. Avec le Conseil d’Administration de l’association, vous êtes les seuls habilités à participer à cette assemblée, il n’y a pas de possibilité de donner pouvoir à d’autres Frères en cas de votre empêchement.

Je voudrais cette année vous demander un effort exceptionnel de mobilisation. Comme vous le savez, les événements qui sont derrière nous maintenant ont très fortement perturbé notre fonctionnement ces dernières années et nous n’avons pas pu tenir une assemblée normale depuis 2010. Celle-ci doit l’être et nous avons besoin de votre appui.

Cette année, le Conseil d’Administration de l’OAF a pu fonctionner dans des conditions plus normales et préciser les contours du soutien que l’OAF n’a cessé d’apporter aux Frères. L’action structurée de l’O.A.F est le prolongement de la générosité spontanée et symbolique qui prend naissance en loge en toute discrétion et en toute humilité. Cette aide matérielle permet de signifier à nos Frères en difficulté notre présence à leurs côtés, notre souhait de partager leur peine et notre espoir de les revoir heureux.

Nos priorités sont organisées sur deux volets :

– un volet de solidarité matérielle consistant dans la mise en oeuvre d’aides ponctuelles et plafonnées pour pallier des situations d’urgence

– un volet de solidarité emploi permettant aux Frères privés d’emploi de bénéficier du soutien d’experts et de contacts leur permettant de rebondir.

Dans cette Assemblée Générale, nous devons vous présenter le budget que nous envisageons pour déployer notre action ainsi que les rapports moraux, les états financiers, les rapports des contrôleurs des comptes, les rapports d’audit du Cabinet Galataud. Il vous sera demandé d’approuver les comptes et de voter sur le montant des cotisations.

Pour le détail de l’ordre du jour, vous pouvez consulter la convocation qui comporte les résolutions proposées au vote de l’Assemblée Générale et pour éclairer votre vote, vous trouverez toutes les informations dont vous avez besoin sur le site internet de l’OAF.

Je vous engage, mes BAF, à manifester votre cohésion et à venir nombreux pour poser les vraies questions : celle que vous auriez à cœur de poser pour comprendre et consolider notre politique d’aide aux Frères en difficulté, voter les résolutions et donner à notre Assemblée Générale l’importance qu’elle mérite, au regard des objectifs que nous poursuivons sans relâche.

Je vous prie de croire, Très Chers Frères, Bien Aimés Frères, à mon affectueuse et fraternelle considération.

A. JANK

Président de l’OAF

 

A l’attention de M. Philippe LE Du

Paris le 28 mai 2013

Par Email et Lettre Recommandée avec AR

Cher Monsieur,

J’ai bien reçu votre lettre du 24 mai 2013 et vous trouverez ci-après, les éléments de réponse que je
suis en mesure de vous donner.

I. La Présidence de l’O.A.F.

L’Assemblée Générale du 25 mars 2010, dont le P.V. a été rédigé par Mme Lilia Me sténotypiste
de conférences, a approuvé le rapport du Conseil d’Administration de l’exercice 2008-2009, le
rapport financier annuel du Trésorier, les états financiers arrêtés au 31 août 2009, le budget de
l’exercice 2010-2011 et le montant des cotisations pour le même exercice.

L’Assemblée Générale du 17 juin 2011, compte tenu des troubles et des contestations multiples sur
la représentation des délégués, n’a pu se tenir valablement et par voie de conséquence, aucune
résolution à l’ordre du jour n’a pu être soumise au vote des délégués.

Veuillez noter que Monsieur Jean-Charles FO a donné sa démission de la Présidence du
Conseil d’Administration en sa séance du 16 septembre 2011. J’ai été nommé lors du même Conseil
Président du Conseil d’Administration de l’association O.A.F.

En ce qui concerne les communiqués auxquels vous faites allusion, c’est donc valablement que je
me suis exprimé en qualité de Président de 1’O.A.F. A partir de cette date, le Conseil
d’Administration était composé des membres de droit et des 5 membres nommés.

Lors du Conseil d’Administration du 20 décembre 2012, consécutif à l’élection du Grand Maître de
la GLNF le le’ décembre 2012 et conformément aux statuts, il a été procédé à une modification
dans la composition du Conseil d’Administration de l’O.A.F. qui est ainsi composé:

Membres de Droit de la G.L.N.F.:

Grand Maître: Jean-Pierre SERVEL
Passé Grand Maître: Jean-Charles FO
Grand Maître d’Honneur: Claude CHA

Député Grand Maître: Jean BOI
Grand Orateur: Jean-François VAR
Grand Trésorier: Patrick RIB
Grand Hospitalier: Antoine JANK

Membres nommés par le Conseil:
Jean-Jacques SCHL
Jean YEZ
Philippe JO
Gilbert LAWS

Bureau :
Président : Antoine JANK
Président Délégué : Jean-Jacques SCHL
Secrétaire Général: Jean YEZ
Secrétaire Général Adjoint: Philippe JOU
Trésorier Général : Gilbert LAW

II. Délai de production documentaire

La convocation de l’Assemblée Générale du 31 mai 2013 a été mise en ligne sur le site de l’O.A.F. le
7 mai 2013.

En ce qui concerne les autres documents, ils ont été mis en ligne en fonction de leur disponibilité et
en tout état de cause plus de 15 jours avant l’Assemblée Générale en respect de l’article 13 des
statuts.

III. Assemblée Générale Ordinaire du 31 mai 2013 – Participation – Documents
produits

L’association comportant un très grand nombre de membres, l’Assemblée Générale est composée
des membres du Conseil d’Administration et des deux délégués par Loge à savoir le Vénérable
Maître et l’Hospitalier.

En conformité de l’Article 13 des statuts, seuls ces membres constituent l’Assemblée et sont
habilités à voter les résolutions mises à l’ordre du jour.

Tous les documents concernant le vote des résolutions mises à l’ordre du jour, ont été mis en ligne
sur le site O.A.F. 15 jours au moins avant l’Assemblée Générale, à la disposition des délégués.

IV. Rapports d’audit du Cabinet Gala

Tous les rapports ont été mis en ligne dès leur disponibilité au moins 15 jours avant la date de
l’Assemblée y compris les rapports de Madame Gala

Madame Gala était intervenue par Ordonnance du Tribunal de Grand Instance de Paris en date
du 8 mars 2011. Elle a établi un rapport sur les comptes de l’association au titre des exercices 2007,
2008 et 2009.

Le Conseil d’Administration, prenant en compte sa connaissance du dossier, l’a missionnée à
nouveau au titre des exercices 2010, 2011 et 2012.

V. Structuration de l’O.A.F.

Nous vous rappelons que l’OAF est une association unique et que les Provinces et les Loges ne
disposent pas de la personnalité morale. ll n’y a donc pas lieu de les déclarer en Préfecture.

Quant à la dette de la G.L.N.F. a l’égard de l’O.A.F. pour 636000 € au 31 août 2012, nous vous
rappelons que la G.L.N.F. détient un mandat particulier d’encaissement des cotisations de l’O.A.F.
en même temps que ses propres cotisations, il n’est donc pas anormal que cette dette soit
proportionnelle aux cotisations à encaisser par la G.L.N.F.
En corolaire, cette disposition montre bien qu’il n’y a aucune assimilation à faire amenant à
« considérer la cotisation de l’O.A.F. comme une fraction de cotisation de la G.L.N.F. ››.
De même qu’il n’y a aucun rapprochement à faire entre les divisions administratives de l’O.A.F. et
les structures immobilières de la G.L.N.F.

Ce montant de 636.000 € est par ailleurs à considérer en regard des retards de paiement de
cotisations portant sur 3 années et non pas une seule.

Bien évidemment une reddition de comptes est établie régulièrement en fonction des
encaissements réalisés pour le compte de l’OAF.

VI. Commissariat aux comptes

Nous vous confirmons l’affirmation de Madame Gala selon laquelle nous n’avons nullement
l’obligation de nommer un commissaire aux comptes, dès lors que nous ne sommes pas une
association reconnue d’utilité publique et que nous ne recevons pas de subventions publiques.

Nous vous rappelons que le seuil de 153 000 € de dons ne s’applique qu’au× associations faisant
appel aux dons de la part du public et non aux ressources internes provenant de ses membres.

Le Conseil d’Administration du 25 avril 2013, qui a arrêté les comptes 2011-2012, a été informé que
des mouvements de Trésorerie sont intervenus sur les comptes bancaires de certaines Loges,
notamment pour celles qui ont quitté la G.L.N.F. à partir de la création de la G.L.A.M.F. et qui
nécessitent des explications complémentaires. Avant de porter plainte ou de mener quelques
actions contentieuses que ce soit, le Conseil a décidé de mener des investigations auprès des
banques pour vérifier si les opérations concernées sont bien réalisées dans le cadre de l’objet social
de l’association.

Recevez, Cher Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

Antoine JANK
Président

PS : Compte tenue de la large diffusion par vos soins de la lettre que vous m’avez adressée, je suis conduit à utiliser les mêmes formes en mettant ma réponse en ligne sur le site internet de l’OAF.

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